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Lieux de pratique et assurances

 
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ghmpou
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Inscrit le: 27 Jan 2008
Messages: 59

MessagePosté le: Mer Oct 07, 2009 11:01 am    Sujet du message: Lieux de pratique et assurances Répondre en citant

Bonjour,

je suis actuellement dans mes démarches d'installation, et vais peute tre travailler en partenariat avec une salle de sport.

Les séances se feraient dans la salle, et je me demandait donc s'il y avait des démarches administratives particulières afin de déclarer cette activité ? Faut-il également en avertir mon assurance RCP ?

Enfin bref, si certains d'entre vous ont des réponses Wink
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MANIPUL-A-THOR
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Inscrit le: 12 Juin 2009
Messages: 194

MessagePosté le: Mer Oct 07, 2009 11:51 am    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour
Pour la RCP , elle te suit partout et n'a rien à voir avec l'assurance propre aux locaux ou tu exerces .
Le seul souci est la "domiciliation " officielle de ton activité , sachant qu'il
te sera réclamé autant de taxes professionnelles que tu mentionnes de
cabinets secondaires . Perso , je considérerai la prestation en salle de sport
comme " un déplacement à domicile " .
_________________
Ya man ... don't feed the well thinkings !!
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Ohla
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Inscrit le: 26 Juin 2007
Messages: 268
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MessagePosté le: Mer Oct 07, 2009 2:34 pm    Sujet du message: Répondre en citant

MANIPUL-A-THOR a écrit:
.... je considérerai la prestation en salle de sport
comme " un déplacement à domicile " .


Oh rien n'est moins sûr! sauf si on t'appelle pour un cas ponctuel...

La salle de sport n'est pas le domicile de quelqu'un, de plus il y a bcp de monde qui y vont pour faire justement du sport donc situation à risque.

Les assureurs ont pour l'habitude d'être hyper relax lors des encaissements de prime, mais deviennent hyper pointilleux le jour des sinistres où chaque mot compte. Renseignes toi bien.
_________________
Médecin osteo
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ghmpou
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Inscrit le: 27 Jan 2008
Messages: 59

MessagePosté le: Mer Oct 07, 2009 2:53 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Oui c'est pour cela que j'ai posé ces quelques questions ici avant tout pour avoir une idée globale.

Ensuite en effet il s'agirait de consultations ponctuelles, ni le jour, ni l'horaire n'est fixe, c'est à la demande du patient.
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Viper
Passionné


Inscrit le: 25 Mar 2008
Messages: 373

MessagePosté le: Mer Oct 07, 2009 3:06 pm    Sujet du message: Répondre en citant

IL y a des RCP qui se limitent au cabinet, donc attention.
Par ailleurs il faut aussi que la RCPE suive. Dans le sens où si un patient se coupe sur ta table ou vient s'y fracturer le crâne ou je ne sais quoi il faudra que ta RCPE soit valable à l'extérieur aussi.

Enfin juste pour info, avis perso, ce type de pratique en salle de sport est le meilleur moyen pour faire des âneries.
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ghmpou
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Inscrit le: 27 Jan 2008
Messages: 59

MessagePosté le: Mer Oct 07, 2009 3:13 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Viper a écrit:
Enfin juste pour info, avis perso, ce type de pratique en salle de sport est le meilleur moyen pour faire des âneries.


Pourquoi ça ?
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Viper
Passionné


Inscrit le: 25 Mar 2008
Messages: 373

MessagePosté le: Mer Oct 07, 2009 3:26 pm    Sujet du message: Répondre en citant

ghmpou a écrit:
Pourquoi ça ?

Aprce que je pense qu'avec la confusion populair eentre le kiné et l'ostéo tu vas vite être confronté à toute une traumatologie du sport qu'en tant qu'ostéo tu n'es pas à même de prendre en charge et en général c'est là que les conneries commencent.
Et je pense, au risque d'encore me faire des amis, que ce type de pratique ne devrait se faire qu'avec une solide formation (au moins) de traumato, chose que l'on a pas du tout en école d'ostéo.
De plus, la situation même, fait que ce n'est pas un lieu propice à faire du bon boulot. Travailler sur un corps dans la demi-heure qui suit l'effort, hors mis lui faire de la détente et un epu de drainage, je vois pas l'intérêt (ostéopathique on s'entend, lui faire une récup musculaire, des étirements, de la prophylaxie post effort etc, oui mais ça c'est de la kiné).
Après ce n'est que mon avis.
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cajgfinger
Grand OsteOpatte


Inscrit le: 26 Oct 2007
Messages: 3120

MessagePosté le: Mer Oct 07, 2009 3:32 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Si tu y pratiques uniquement l'ostéo avec ou sans autre cabinet, et qu'un contrat t'y lie (bail, rétrocessions, subordination quelconque), tu dois être assuré :

- au titre de ta RCP pro qui te couvre quelque soit le lieu d'exercice du moment que ta société d'assurance est avertie

- au titre des ou des matériels que tu y installerais

- déclarer ton lieu d'exercice (principal ou secondaire) aux services des impôts (taxe professionnelle) et des URSSAF

Attention aux biais fiscaux qui te fait consulter dans une surface à objectif commercial si tes locaux n'ont pas une entrée distincte de la salle de sport et je ne suis pas certain qu'un contrôleur n'est pas l'astuce de chercher à requalifier ta pratique normalement hors TVA.
D'autre part, ton contrat et/ou ton bail doit être très bien fait, car si un jour la salle cherche à se séparer de tes services, tu risques de tout perdre d'un jour au suivant.
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ghmpou
Impliqué


Inscrit le: 27 Jan 2008
Messages: 59

MessagePosté le: Mer Oct 07, 2009 3:43 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Viper a écrit:
ghmpou a écrit:
Pourquoi ça ?

Aprce que je pense qu'avec la confusion populair eentre le kiné et l'ostéo tu vas vite être confronté à toute une traumatologie du sport qu'en tant qu'ostéo tu n'es pas à même de prendre en charge et en général c'est là que les conneries commencent.
Et je pense, au risque d'encore me faire des amis, que ce type de pratique ne devrait se faire qu'avec une solide formation (au moins) de traumato, chose que l'on a pas du tout en école d'ostéo.
De plus, la situation même, fait que ce n'est pas un lieu propice à faire du bon boulot. Travailler sur un corps dans la demi-heure qui suit l'effort, hors mis lui faire de la détente et un epu de drainage, je vois pas l'intérêt (ostéopathique on s'entend, lui faire une récup musculaire, des étirements, de la prophylaxie post effort etc, oui mais ça c'est de la kiné).
Après ce n'est que mon avis.


Je suis tout à fait d'accord avec ce que tu dis, j'apporte simplement quelques nuances :

- La confusion entre ostéo et kinés, c'est à nous de l'éclaircir et je pense que c'est en expliquant aux gens le rôle de chacun que l'on avance sur ce terrain là.
- Je pense (même si je ne pratique pas depuis des lustres) savoir faire la différence entre ce qui est de mon ressort ou non en terme de traumatologie sportive (le fait d'avoir pratiqué un sport à haut niveau et avoir fait 4 ans d'études en STAPS peuvent sûrement m'aider de ce côté là). Par ailleurs j'ai eu plusieurs cours de traumatologie sportive durant ma formation ostéo.
- Les séances seront séparées des entrainements : les gens prendront rendez-vous pour une séance ostéo en dehors de leurs séances sportives.


Par ailleurs merci Cajfinger pour toutes ces explication précieuses !! Wink
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mitchosteo
OsteOpatte Occasionnel


Inscrit le: 22 Juil 2009
Messages: 2
Localisation: Herault

MessagePosté le: Dim Oct 11, 2009 9:16 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
Par ailleurs j'ai eu plusieurs cours de traumatologie sportive durant ma formation ostéo.

et de nombreuses heures de stages en milieu sportif Wink
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