| Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant |
| Auteur |
Message |
osteo21
Impliqué
Inscrit le: 02 Sep 2006
Messages: 132
Localisation: 21000 DIJON
|
 Posté le: Jeu Aoû 23, 2007 3:33 pm Sujet du message: autorisation d'exercice provisoire |
 |
|
bonjour,
j'ai comme tous déposé mon dossier avant la date limite en recommandé et reçu l'accusé de recption y correspondant.
selon les décrets, on devrait dès lors recevoir une autorisation d'exercice provisoire valable jusqu'au 31 Juillet 2008 le temps que le dossier soit instruit.
Hors dans mon cas, pas de nouvelles de ce côté là. La DRASS ne m'a rien renvoyé.
Quelqu'un aurait-il eu ce precieux sésame? |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
|
fost67
OsteOpatte Occasionnel
Inscrit le: 23 Aoû 2007
Messages: 3
|
| Posté le: Jeu Aoû 23, 2007 5:34 pm Sujet du message: |
|
|
Je l'ai reçu trois jours après avoir envoyé ma demande, c'est la DRASS d'alsace qui a traité le dossier mais je sais que beaucoup de mes collègues de région parisienne n'ont pas encore eu de nouvelles
_________________
ostéopathe à Illkirch depuis 2006 |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
|
Ohla
Impliqué
Inscrit le: 26 Juin 2007
Messages: 131
Localisation: Torcy 77
|
| Posté le: Jeu Aoû 23, 2007 6:01 pm Sujet du message: |
|
|
Cela depend des DRASS 3500 dossiers pour l' Ile de France ou 370 pour le Nord Pas de Calais et ptet moins ailleurs...
Le récipissé des postes = Dossier distribué au destinataire
L'autorisation provisoire = dossier complet en attente décision de la commission régionale. |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
|
osteo21
Impliqué
Inscrit le: 02 Sep 2006
Messages: 132
Localisation: 21000 DIJON
|
| Posté le: Ven Aoû 24, 2007 1:11 pm Sujet du message: |
|
|
ok et à votre avis, vu que je suis en bourgogne et que l'on doit pas être tant que ça je suppose; dois je voir à la drass si il y a du nouveau en y allant ou en appelant ou vais je tomber sur un classique "je ne suis pas du tout au courant; je sais pas qui s'occupe de ses dossiers!!"
quelqu'un a fait fructueusement l'essai de communiquer avec eux? |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
|
Fullozteo
Impliqué
Inscrit le: 07 Déc 2006
Messages: 185
Localisation: Vendée
|
| Posté le: Ven Aoû 24, 2007 2:39 pm Sujet du message: |
|
|
Salut,
il semble que les DRASS prenent les dossiers dans l'ordre reçu! si il y a 300 zig avant vous, il faut attendre.
PAr contre moi j'ai un detail qui me chagrine: pour differentes raisons, la DRASS a reçu nos dossiers le 30 juillet!! C'est toiujours bon ou j'etait deja or jeux??
il me semblait que c'etait 30 juillet derniers delais non??
A plus |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
|
soisim
Passionné
Inscrit le: 01 Oct 2005
Messages: 280
|
| Posté le: Ven Aoû 24, 2007 2:52 pm Sujet du message: |
|
|
| Fullozteo a écrit: | Salut,
il semble que les DRASS prenent les dossiers dans l'ordre reçu! si il y a 300 zig avant vous, il faut attendre.
PAr contre moi j'ai un detail qui me chagrine: pour differentes raisons, la DRASS a reçu nos dossiers le 30 juillet!! C'est toiujours bon ou j'etait deja or jeux??
il me semblait que c'etait 30 juillet derniers delais non??
A plus |
30 juillet max cachet de la poste faisant foi.
Donc normalement si ton accusé de rception de la poste fait valoir une date avant le 30 juillet pas de souci, tu es dans les clous!!
Amitiés vincent
Dernière édition par soisim le Ven Aoû 24, 2007 3:06 pm; édité 1 fois |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
|
Cajgfinger
Invité
|
| Posté le: Ven Aoû 24, 2007 2:59 pm Sujet du message: |
|
|
| Fullozteo a écrit: | Salut,
il semble que les DRASS prenent les dossiers dans l'ordre reçu! si il y a 300 zig avant vous, il faut attendre.
PAr contre moi j'ai un detail qui me chagrine: pour differentes raisons, la DRASS a reçu nos dossiers le 30 juillet!! C'est toiujours bon ou j'etait deja or jeux??
il me semblait que c'etait 30 juillet derniers delais non??
A plus |
Ce qui important c'est la date de l'ENVOI indiqué par la poste sur ton récépissé de lettre recommandée, c'est elle qui fait foi, pas le tampon de réception de la DRASS.
Ce qui signifie que ton dossier doit être envoyé, s'ils sont pointilleux, au plus tard le 29 juillet minuit, le cachet de la poste faisant foi.
Il est en effet inscrit dans les textes du décret article 17 :
Les praticiens en exercice qui souhaitent bénéficier de l'autorisation mentionnée à l'article 16 en FORMULENT la demande AVANT le 30 juillet 2007 auprès du préfet de région ou du représentant de l'Etat à Mayotte. |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
|
Ohla
Impliqué
Inscrit le: 26 Juin 2007
Messages: 131
Localisation: Torcy 77
|
| Posté le: Ven Aoû 24, 2007 8:56 pm Sujet du message: |
|
|
| osteo21 a écrit: | ok et à votre avis, vu que je suis en bourgogne et que l'on doit pas être tant que ça je suppose; dois je voir à la drass si il y a du nouveau en y allant ou en appelant ou vais je tomber sur un classique "je ne suis pas du tout au courant; je sais pas qui s'occupe de ses dossiers!!"
quelqu'un a fait fructueusement l'essai de communiquer avec eux? |
Chaque DRASS a son organisation, d'ailleurs il suffit de regarder leur site...En tout cas avec le double de l'avis d'envoi de la recommandé tu es dans le délai, pas de souci...
Dernier délai c'est le cachet de la poste centrale de paris qui ferme à 24h et pas à 0h du 30 juillet 2007.....c'est marquer avant mais c'est inclu...c'est comme les impôts... |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
|
Cajgfinger
Invité
|
| Posté le: Ven Aoû 24, 2007 9:10 pm Sujet du message: |
|
|
| osteo21 a écrit: | ok et à votre avis, vu que je suis en bourgogne et que l'on doit pas être tant que ça je suppose; dois je voir à la drass si il y a du nouveau en y allant ou en appelant ou vais je tomber sur un classique "je ne suis pas du tout au courant; je sais pas qui s'occupe de ses dossiers!!"
quelqu'un a fait fructueusement l'essai de communiquer avec eux? |
Au niveau de la DRASS de Lorraine, il m'a été répondu (très gentiment) que pour l'instant il vérifiait la "complétude" des dossiers avant d'être présenté à la commission régionale qui n'est pas encore formée.
Qui plus est, ils sont en attente des précisions ministérielles concernant les "jeunes ostéopathes",...ce qui signifie en effet,- on ne peut rien vous dire pour le moment nous manquons d'éléments-, rappelez plus tard on vous dira à ce moment là !!
Petite précision, en attendant nous pouvons continuer à bosser même si l'on a pas encore le titre provisoire délivré. |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
|
osteo21
Impliqué
Inscrit le: 02 Sep 2006
Messages: 132
Localisation: 21000 DIJON
|
| Posté le: Sam Aoû 25, 2007 9:02 am Sujet du message: |
|
|
voilà exactement le type de réponse que je m'attends à avoir ce qui ne me motive pas trop à prendre du temps sur mon emploi du temps pour aller à la DRASS. surtout pour que l'on me finissent par me dire d'atttendre. Au téléphone, c'est la balade de service en service.
merci de ta réponse qui me confirme qu'il vaut encore mieux patienter pour l'instant. |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
|
Kraftonz
Impliqué
Inscrit le: 12 Oct 2007
Messages: 77
|
| Posté le: Ven Oct 12, 2007 1:30 pm Sujet du message: |
|
|
au passage,
TOUS les ostéopathes exerçant risque de repasser un examen ou un oral de leurs connaissances !
le grand tri s'annonce courant 2008 !
bonne journée ! |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
|
soisim
Passionné
Inscrit le: 01 Oct 2005
Messages: 280
|
| Posté le: Sam Oct 13, 2007 6:02 am Sujet du message: |
|
|
| Cajgfinger a écrit: | | osteo21 a écrit: | ok et à votre avis, vu que je suis en bourgogne et que l'on doit pas être tant que ça je suppose; dois je voir à la drass si il y a du nouveau en y allant ou en appelant ou vais je tomber sur un classique "je ne suis pas du tout au courant; je sais pas qui s'occupe de ses dossiers!!"
quelqu'un a fait fructueusement l'essai de communiquer avec eux? |
Au niveau de la DRASS de Lorraine, il m'a été répondu (très gentiment) que pour l'instant il vérifiait la "complétude" des dossiers avant d'être présenté à la commission régionale qui n'est pas encore formée.
Qui plus est, ils sont en attente des précisions ministérielles concernant les "jeunes ostéopathes",...ce qui signifie en effet,- on ne peut rien vous dire pour le moment nous manquons d'éléments-, rappelez plus tard on vous dira à ce moment là !!
Petite précision, en attendant nous pouvons continuer à bosser même si l'on a pas encore le titre provisoire délivré. |
Pour la DRASS de picardie, ils ont fait le tri entre dossier complet et incomplet, j'ai reçu moi même une demande de complément, à savoir une lettre d'attestation sur l'honneur que j'ai bien effectué les heures demandées dans les décrets, sinon dossier complet.
Les récépissés commenceront à être envoyés à partir de lundi et la comission d'étude commencera à se reunir d'ici une semaine.
Voilà pour les dernières infos venant de picardie.
Bonne journée à tous.
Amitiés vincent |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
|
Kraftonz
Impliqué
Inscrit le: 12 Oct 2007
Messages: 77
|
| Posté le: Sam Oct 13, 2007 12:25 pm Sujet du message: |
|
|
| soisim a écrit: | | Cajgfinger a écrit: | | osteo21 a écrit: | ok et à votre avis, vu que je suis en bourgogne et que l'on doit pas être tant que ça je suppose; dois je voir à la drass si il y a du nouveau en y allant ou en appelant ou vais je tomber sur un classique "je ne suis pas du tout au courant; je sais pas qui s'occupe de ses dossiers!!"
quelqu'un a fait fructueusement l'essai de communiquer avec eux? |
Au niveau de la DRASS de Lorraine, il m'a été répondu (très gentiment) que pour l'instant il vérifiait la "complétude" des dossiers avant d'être présenté à la commission régionale qui n'est pas encore formée.
Qui plus est, ils sont en attente des précisions ministérielles concernant les "jeunes ostéopathes",...ce qui signifie en effet,- on ne peut rien vous dire pour le moment nous manquons d'éléments-, rappelez plus tard on vous dira à ce moment là !!
Petite précision, en attendant nous pouvons continuer à bosser même si l'on a pas encore le titre provisoire délivré. |
Pour la DRASS de picardie, ils ont fait le tri entre dossier complet et incomplet, j'ai reçu moi même une demande de complément, à savoir une lettre d'attestation sur l'honneur que j'ai bien effectué les heures demandées dans les décrets, sinon dossier complet.
Les récépissés commenceront à être envoyés à partir de lundi et la comission d'étude commencera à se reunir d'ici une semaine.
Voilà pour les dernières infos venant de picardie.
Bonne journée à tous.
Amitiés vincent |
au passage, je suis passé directement à la drass PACA pour demander l'état d'avancement de mon dossier (envoyé en AR par la poste)
Ils l'avaient perdu.
au bout d'une heure dix, on l'a retrouvé sous une pile d'autres dossiers sur un autre bureau du fond...
on l'a rangé pieusement ensemble sur les 6 m d'étagêre prévu pour les ostéopathes ....
impressionnante la pile de dossiers non encore traitée ...
n'hésitez pas à les harceler gentiment par téléphone pour savoir l'état d'avancement du traitement !
et n'hésitez pas à prendre rendez vous si la personne ne retrouve pas votre dossier !
bon week end ! |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
|
|
FAQ
Rechercher
Liste des Membres
Groupes d'utilisateurs
S'enregistrer
Profil
Se connecter pour vérifier ses messages privés
Connexion
