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CHIROPRAXIE/OSTEOPATHIE: "Exercice illégal de la médeci

 
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netosteo
Grand OsteOpatte


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MessagePosté le: Lun Fév 04, 2013 8:54 am    Sujet du message: CHIROPRAXIE/OSTEOPATHIE: "Exercice illégal de la médeci Répondre en citant

J'ouvre un deuxième sujet pour ne pas polluer un autre:

(valable pour les ostéopathes aussi !)



Un cas concret de 2005 (mais rien n'a changé depuis)

Citation:
"On est de tout coeur avec vous" . "C’est lamentable". La petite centaine de patients venue soutenir hier une chiropraticienne champenoise poursuivie pour exercice illégal de la médecine n’est pas repartie déçue.
Quelques heures plus tard, Catherine Bouchet, 49 ans dont 26 de chiropratique, a été relaxée par la cour d’appel de Reims. "Je suis soulagée" a t-elle simplement déclaré à la sortie du prétoire, embrassant ses patients.
La praticienne avait déjà bénéficié d’une relaxe en février dernier devant le tribunal correctionnel de Reims. Le parquet avait fait appel. Hier, l’accusation n’a pas requis de peine, faute "d’éléments de preuve".
C’était la première fois que la chiropraticienne, une longue femme tout en noir, avait maille à partir avec la justice pour une activité que la loi a fini par reconnaître en mars 2002, mais dont les conditions d’exercice ne sont toujours pas fixées par décret.

"Totalement paradoxal"
"Une situation totalement paradoxale, totalement anormale", pointe Me Isabelle Bony pour la défense. L’avocate relève au passage que "la France est l’un des derniers pays à ne pas avoir reconnu la chiropratique comme une technologie de soins".
Les poursuites avaient été engagées en août 2004 par la Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de la Marne. La CPAM avait été saisie par le conseil départemental de l’ordre des médecins, lui-même alerté par un radiologue. Ce radiologue avait reçu un patient muni d’une lettre à en-tête du cabinet de chiropratique de Catherine Bouchet avec une liste de radiographies.
Pour la CPAM, il s’agit d’une ordonnance, réservée aux docteurs en médecine après diagnostic. "Une demande, mais en aucun cas une prescription médicale à la suite d’un diagnostic", se défend hors prétoire Catherine Bouchet qui a obtenu le titre de "docteur en chiropratique" en 1978 aux Etats-Unis après six années d’études.

"Pas d’éléments de preuve"
Avant de procéder à des manipulations de vertèbres - "des ajustements", corrige t-elle -, la chiropraticienne demande à ses patients de lui fournir des radiographies. "Il me faut des radios pour travailler. C’est une nécessité pour analyser l’état du patient", explique cette diplômée en radiologie chiropratique.
Pour l’accusation, "il n’y a pas d’éléments de preuve permettant de démontrer que (Mme Bouchet) a établi un diagnostic, ni qu’elle s’est livrée à une pratique interdite" selon l’avocate générale Dominique Laurens qui s’en est rapportée "à l’appréciation de la cour".
Relaxée, la chiropraticienne de Saint-Thierry suit les traces de son père. Alphonse Pourceaux a été chiropraticien pendant 32 ans.
Deux fois poursuivi pour exercice illégal de la médecine, il a été dispensé de peine à chaque fois.

Source


--------------




Citation:
Publié le mardi 05 mai 2009 à 06H36

Une information judiciaire a été ouverte à l'encontre d'un chiropracteur manosquin

La plainte d'une Istréenne de 49 ans, déposée en décembre 2008 au commissariat de police de sa ville, est à l'origine de cette histoire, dont elle n'est pas sortie indemne; ni physiquement ni financièrement.

Une affaire qui est passée entre les mains de l'ordre départemental des médecins, du service départemental des affaires sanitaires et sociales (Ddass) et enfin, il y a quelques jours, transmise au Parquet de Digne.

C'est la semaine dernière que le procureur de la République a ordonné à la police judiciaire de Manosque de placer en garde à vue un chiropracteur manosquin, soupçonné de pratique illégale de la médecine.


Son centre chiropractique de bien-être utilise comme base de travail une méthode de développement personnel, d'auto-guérison, de gestion du stress parmi les nouvelles approches de la santé et du bien-être.

Interdiction d'exercer

Sur le site internet de la maison, on vante les avantages de cette technique, importée directement des États-Unis, mais plus encore les mérites du chiropraticien en question, présenté comme un praticien "chevronné, qui a accumulé le plus d'heures de formation à la méthode Network. Il a ainsi le plus d'expérience dans cette méthode."

Sauf que la plaignante n'est pas de cet avis, car c'est selon elle à la suite d'une manipulation dans le centre qu'elle a été hospitalisée d'urgence, pour une occlusion intestinale (lire ci-dessous). C'est donc au terme de 48 heures de garde à vue que le chiropracteur a été présenté au juge d'instruction, puis devant le juge des libertés et de la détention qui l'a placé sous contrôle judiciaire avec interdiction d'exercer. Une information judiciaire a été ouverte à son encontre pour exercice illégal de la médecine, abus de confiance et de faiblesses.

Déjà condamné pour des faits similaires

Hier, une commission rogatoire a été délivrée à la police judiciaire de Manosque par le juge d'instruction, pour permettre de poursuivre les investigations et déterminer s'il existe d'autres victimes.

L'individu a déjà été condamné pour des faits du même acabit, suite à une plainte déposée par une personne diabétique en 2004. Après avoir fait appel de la décision de justice, le chiropracteur vient d'être débouté en cassation.

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LE TEMOIGNAGE de l'Istréenne de 49 ans, à l'origine de la plainte dépôsée contre la chiropracteur

"MÊME LA MORPHINE N'ARRIVAIT PAS A ME SOULAGER"

Elle s'est rendue au centre de 2003 à 2005 et a dépensé plus de 7000€ pour des soins "de bien-être".

Aujourd'hui, elle se sent mutilée intérieurement. Ce qui devait au départ n'être qu'un vaste programme de bien-être, s'est transformé en véritable cauchemar pour cette Istréenne. Son histoire commence en novembre 2003, le jour où elle pousse la porte du centre chiropractique de bien-être de Manosque. "J'en avais entendu parler par des amis et comme je ressentais le besoin d'un bien-être général j'ai décidé d'y aller, mais je ne connaissais pas la chiropractie", confiait-elle, hier, par téléphone. Lors du premier rendez-vous, le chiropracteur effectue un bilan de santé, scanner et questions à l'appui. Les antécédents médicaux y passent, "chirurgicaux, émotionnels, jusqu'à la venue au monde. Il demandait même d'arrêter tous traitements médicaux en cours."

Il lui propose ensuite un forfait de 85 séances, à raison de 25€ l'une. "Ça se passait en groupe, dans une salle avec sept tables, et au plafond, il y avait une image pieuse."Tout se "passait bien" jusqu'ici, et pour "être encore mieux", le chiropracteur lui renouvelle un forfait de 75 séances. C'est avant d'arriver à la fin de cette deuxième session que tout bascule en juillet 2005: "En sortant du centre après une manipulation, j'ai eu des douleurs de ventre épouvantables." Une fois chez elle, à Istres, elle est hospitalisée. "Même la morphine n'arrivait pas à me soulager". On lui découvre alors une occlusion intestinale et elle est opérée en urgence. Néanmoins, les douleurs persistent et quelques mois plus tard, après une auscultation, les médecins découvrent un kyste à l'ovaire. "Mais à cause de la précédente intervention chirurgicale, il était impossible de le retirer. Du coup, les chirurgiens ont dû m'enlever l'ovaire. C'était le seul qui me restait." Une mutilation de sa féminité. Un préjudice moral qu'elle ne peut qualifier. "C'est ce qui m'a décidé à porter plainte." N.K.

Par Narjasse Kerboua ( nkerboua@laprovence-presse.fr )

source

---
ça rouspète au fond:
Citation:
Communiqué des Médecins Ostéopathes :

DÉCRETS CHIRO = FAUX DIPLÔMES DE MEDECINS DELIVRES PAR L’ETAT .../...


CF ===>

http://www.medecins-osteo.org/index.php/actualites/items/communique-des-medecins-osteopathes.html



___

etc ...
et c'est valable autant en ostéopathie qu'en chiropraxie ces deux faits divers cf
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chiro
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MessagePosté le: Lun Fév 04, 2013 10:37 am    Sujet du message: Répondre en citant

Les deux cas sont très différents.
La prescription de radio (C'est différent pour les examens biologiques) n'existe pas stricto-sensu même pour un médecin car c'est le radiologue qui seul prescripteur de ses actes. Peuvent ensuite pris en considération des éléments tel que le parcours de soins et les remboursements mais c'est un autre sujet. Cette relaxe car il n'y a pas eu de condamnation date de 2005 pour des faits bien antérieurs à nos décrets.

Depuis d'autre relaxe ont été obtenues sur le même fondement, alors NON demander des examens d'imagerie n'est pas en soit répréhensible, c'est même une obligation devant certaines situations cliniques.

En ce qui concerne le deuxième cas, la condamnation est normale, ce comportement réitéré est contraire à toute déontologie. En outre, la prise en charge du diabète n'entre pas dans notre champ de compétence, la remise en cause d'une prescription médicale non plus.

Bref la justice fait son travail et plutôt bien en l'occurence Razz

chiro
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MessagePosté le: Lun Fév 04, 2013 12:19 pm    Sujet du message: Re: CHIROPRAXIE/OSTEOPATHIE: "Exercice illégal de la mé Répondre en citant

netosteo a écrit:
ça rouspète au fond:
Citation:
Communiqué des Médecins Ostéopathes :

DÉCRETS CHIRO = FAUX DIPLÔMES DE MEDECINS DELIVRES PAR L’ETAT .../...


CF ===>

http://www.medecins-osteo.org/index.php/actualites/items/communique-des-medecins-osteopathes.html




Apparement ils n'ont pas la même appréciation que vous de la portée de nos textes réglementaires. Il apprait même cmairement que leur sentiment est inverse au votre....

Citation:
Un pas de plus vient d’être franchi par le gouvernement dans la « fabrication de faux médecins ».

Les chiropracteurs sont habilités en première intention à faire les diagnostics positifs et différentiels difficiles des pathologies médicales sans que leur formation ne leur en donne les moyens.

Il s’agit d’une mise en danger de la population française dont les auteurs devront répondre des conséquences.

L’Union des Médecins Ostéopathes, qui regroupent l’ensemble des syndicats de médecins ostéopathes demandent à l’ensemble des organisations de médecins et de patients d’éclairer les autorités sur l’inconséquence du décret 2011-32 paru au Journal Officiel le 9 Janvier 2011.


Cette responsabilité ammene à une exigence en matière de formation, c'est ce que la profession chiropratique s'efforce de faire depuis toujours.

La qualité de l'enseignement fançais à la chiropratique est même reconnu en Suisse, pays ou notre profession est une profession médicale. C'est une bonne nouvelle pour les patients français.

http://www.bag.admin.ch/themen/berufe/04305/index.html?lang=fr
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MessagePosté le: Lun Fév 04, 2013 2:26 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour,

Je rebondis sur cette pratique de l un de nos confrères , qui a été suspendu de notre association ! Et ce avant la publication de nos textes ....
Donc il ne faut pas utiliser ce style de diatribe qui ne correspond plus à la réglementation actuelle ....

Les médecins ont bien compris la portée de nos décrets !

Deux mots furent interdis lors des négociations : prescrire et diagnostic

C est pourquoi les textes sont ainsi rédigés avec en sous entendu le fait de recommander vers un médecin , donc qui vous voulez , si le Chiro le juge nécessaire ....
De plus , chez nous , en France , le terme prescrire est accolé à prise en charge SS ...
En ce qui concerne le diagnostic, comme vous pourrez le lire dans la partie formation des textes Chiro, ce vilain mot y est inscrit ....
De plus le fait de demander au Chiro d éliminer les CI de l annexé impliqué de facto la nécessité de faire un diag d exclusion et/ ou différentiel comme cela est porté dans la partie formation. ...
Maintenant en ce qui concerne la biolo , nombreux sont certains examens non remboursés donc pas besoin de prescription médicale : HLAB 27 par expl....
Vous comprendrez mieux pourquoi certains syndicat de médecin ont mis en ligne ce texte dont Chiro vous a fait part ....

Le problème reste entier , il faut lire tous les textes réglementaires afin de pouvoir en donner une analyse au plus juste ....

Utilisant une tablette je m excuse pour la présentation et oublie de certains accents
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MessagePosté le: Lun Fév 04, 2013 4:15 pm    Sujet du message: Répondre en citant

chiropracteur a écrit:
Bonjour,

Je rebondis sur cette pratique de l un de nos confrères , qui a été suspendu de notre association ! Et ce avant la publication de nos textes ....
Donc il ne faut pas utiliser ce style de diatribe qui ne correspond plus à la réglementation actuelle ....

Les médecins ont bien compris la portée de nos décrets !

Deux mots furent interdis lors des négociations : prescrire et diagnostic

C est pourquoi les textes sont ainsi rédigés avec en sous entendu le fait de recommander vers un médecin , donc qui vous voulez , si le Chiro le juge nécessaire ....
De plus , chez nous , en France , le terme prescrire est accolé à prise en charge SS ...
En ce qui concerne le diagnostic, comme vous pourrez le lire dans la partie formation des textes Chiro, ce vilain mot y est inscrit ....
De plus le fait de demander au Chiro d éliminer les CI de l annexé impliqué de facto la nécessité de faire un diag d exclusion et/ ou différentiel comme cela est porté dans la partie formation. ...
Maintenant en ce qui concerne la biolo , nombreux sont certains examens non remboursés donc pas besoin de prescription médicale : HLAB 27 par expl....
Vous comprendrez mieux pourquoi certains syndicat de médecin ont mis en ligne ce texte dont Chiro vous a fait part ....

Le problème reste entier , il faut lire tous les textes réglementaires afin de pouvoir en donner une analyse au plus juste ....

Utilisant une tablette je m excuse pour la présentation et oublie de certains accents

Tu fais signer un consentement éclairé à ton patient?
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MessagePosté le: Lun Fév 04, 2013 5:33 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Consentement éclairé : non et vous ?
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MessagePosté le: Lun Fév 04, 2013 8:18 pm    Sujet du message: Répondre en citant

chiropracteur a écrit:
Consentement éclairé : non et vous ?

Moi non puisque je laisse mon patient revoir son médecin si je pense qu'un tel examen peut être nécessaire.Par contre les médecins le font dans le cadre de toute recherche génétique...enfin il me semble.
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MessagePosté le: Lun Fév 04, 2013 8:20 pm    Sujet du message: Répondre en citant

chiropracteur a écrit:
Consentement éclairé : non et vous ?

Moi non puisque je laisse mon patient revoir son médecin si je pense qu'un tel examen peut être nécessaire.Par contre les médecins le font dans le cadre de toute recherche génétique...enfin il me semble.
Edit:je complète ma réponse:il me semblait bien qu'il y avait un certain nombre d'obligation en la matière :
http://www.centredebiologieclinique.fr/images/photos/doc_med_consentement_genetique_IPL.pdf

Du coup je ne comprends pas ta réponse initiale sur HLA B27....
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MessagePosté le: Mar Fév 05, 2013 2:47 pm    Sujet du message: Répondre en citant

HLAB27 n'est pas pris en charge par la SS, donc le patient paie de sa poche .
Alors qu'il demande une feuille à son médecin ou que je lui explique qu'il aura plus vite fait d'aller le faire faire ...

HLAB27 recherché dans la SPA ( je ne rentre pas dans les considérations de faux + ..., ni dans le fait qu'il y a aussi d'autres analyses à demander ...)
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MessagePosté le: Mar Fév 05, 2013 4:11 pm    Sujet du message: Répondre en citant

chiropracteur a écrit:
HLAB27 n'est pas pris en charge par la SS, donc le patient paie de sa poche .
Alors qu'il demande une feuille à son médecin ou que je lui explique qu'il aura plus vite fait d'aller le faire faire ...

HLAB27 recherché dans la SPA ( je ne rentre pas dans les considérations de faux + ..., ni dans le fait qu'il y a aussi d'autres analyses à demander ...)

Cela reste une recherche au niveau génétique d'où l'obligation d'un consentement éclairé qui doit être signé lors de la consultation.Les labos n'acceptent pas de faire ce test s'il n'y a pas ce papier.C'est une obligation légale que tu ne sembles pas respecter.Je me demande bien comment tes patients ont pu faire le test sans ce papier!!!
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MessagePosté le: Mar Fév 05, 2013 4:25 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Tu as raison , j'ai confondu avec un autre élément .

Je suppose que l'état à de bonnes raisons pour demander autant de paperasse pour un simple HLA ...
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raslesp
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MessagePosté le: Mar Fév 05, 2013 4:36 pm    Sujet du message: Répondre en citant

chiropracteur a écrit:
Tu as raison , j'ai confondu avec un autre élément .

Je suppose que l'état à de bonnes raisons pour demander autant de paperasse pour un simple HLA ...

Oui il y a de bonnes raisons...auxquelles de prime abord on peut ne pas penser...comme par exemple l'obligation lors de la contraction d'un prêt de faire état du résultat de ce test dans le questionnaire santé de l'assurance ou d'autres plus évidentes comme se sentir coupable d'avoir pu transmettre cela à ses enfants...en gros on ne peut donner le conseil de faire ce type de test à la légère.
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